Déposée le 21 novembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMAGLASS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PHARMAGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMAGLASS domicilié(e) 63 rue du Général de Gaulle,
78300 Poissy - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 062 604 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France.
La marque PHARMAGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PHARMAGLASS arrivera à expiration en date du 21 novembre 2030.
PHARMAGLASS a également déposé les autres marques suivantes : SPACTIS , INSERG
PHARMAGLASS, Société à Responsabilité Limitée - 63 rue du Général de Gaulle,
78300 Poissy - France - SIREN 380062604
Cabinet Chaillot,
Mme Desrois Julie - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre,
BP 74,
92703 Colombes cedex - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185447 - Publication au BOPI 2000-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2010 n°2442058 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761796 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12
Inscription le 23 décembre 2020 - Changement d'adresse n°806501 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Inscription le 23 décembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°806499 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-12-23
Verrerie, flacons, et leurs accessoires de bouchage et de distribution, y compris verrerie graduée et flacons compte-gouttes, notamment à usage pharmaceutique, alimentaire, chimique et de laboratoire
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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